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éDITEUR DU SITE

Comité Régional du Tourisme de Bretagne

1 rue Raoul Ponchon

35069 Rennes Cedex

CRéATION ET HéBERGEMENT DU SITE

Création graphique : Equipe Ludique

Développement : Fabien Riffaud

Hébergement : NimeOps

Responsable du site : Audrey LEGARDEUR

CONFIDENTIALITé – DONNéES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Anne Gallo, Présidente du Comité Régional du Tourisme de Bretagne.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication du Comité Régional du Tourisme de Bretagne.

Le destinataire des données est : Comité Régional du Tourisme de Bretagne

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :

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RESPONSABILITé

La responsabilité du Comité Régional du Tourisme de Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le CRT Bretagne ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Le CRT Bretagne ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Le CRT Bretagne ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Le CRT Bretagne ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Le CRT Bretagne n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

PROPRIéTé INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.tourismebretagne.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Comité Régional du Tourisme de Bretagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Comité Régional du Tourisme de Bretagne.

DURéE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Comité Régional du Tourisme de Bretagne sur le site www.tourismebretagne.com.

LOI APPLICABLE ET COMPéTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.